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Marques déposées par antoine morel
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1% POUR LA SANTÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

1% POUR LA SANTÉ
antoine morel

Numéro de dépôt :
3512107
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2017
1% POUR LA SANTÉ de antoine morel

Présentation de la marque 1% POUR LA SANTÉ

Déposée le 5 juillet 2007 par antoine morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1% POUR LA SANTÉ »

Le déposant est antoine morel domicilié(e) 17 rue paul langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, antoine morel domicilié(e) 17 rue paul langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1% POUR LA SANTÉ est expirée depuis le 5 juillet 2017.

antoine morel a également déposé les autres marques suivantes : 1% POUR LA PLANETE , BIOSEA , AVENTURE INTÉRIEURE , Emerveil Natural Baby Care , 1% CONTRE LE CANCER , FLORAISON , 1% POUR LA SANTÉ , COQUILLAGE


antoine morel - 17 rue paul langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France


antoine morel - 17 rue paul langevin,22400 LAMBALLE - 22400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Service de collectes de bienfaisance sous forme d'administration de programmes encourageant la contribution de tiers, y compris d'entreprises, à des organisations dont le principal objectif est la recherche scientifique dans le domaine de la santé ; services de collecte de fonds ; services financiers fournis par une oeuvre de bienfaisance ; collecte de bienfaisance ; organisation de parrainages financiers ; services de conseils, d'assistance et d'information relatifs à tous les services précités. ; Gestion financière et allocation de fonds de bienfaisance.

Services d'oeuvres de bienfaisance, promotion de la sensibilisation aux questions de la santé ; assistance à des organisations caritatives en matière de santé et organisations philantropiques ; services de conseils de bienfaisance, assistance à des sociétés en vue d'établir et de maintenir des programmes de contribution caritative et administration de programmes encourageant la contribution de tiers à des organisations dont le principal objectif est la recherche scientifique dans le domaine de la santé ; services d'assistance, d'information et de conseil dans tous les domaines précités..